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Les comptes rendus du conseil

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Bonne lecture

Le Maire


  • CONSEIL MUNICIPAL DU 03 AVRIL 2023

    DÉLIBÉRATION TAUX IMPOSITIONS COMMUNALES 2023; DÉLIBÉRATION APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2022; DÉLIBÉRATION APPROBATION COMPTE DE GESTION 2022; DÉLIBÉRATION VOTE BUDGET PRIMITIF 2023; DÉLIBÉRATION AFFECTATION RÉSULTAT; DÉLIBÉRATION REMBOURSEMENT DE FRAIS; DÉLIBÉRATION FERMETURE DE L’ÉCOLE MATERNELLE DE CUVERGNON SUITE A LA CRÉATION DU REGROUPEMENT PÉDAGOGIQUE CONCENTRÉ (RPC) ET AU TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE AU SYRPI ABCVI; DIVERS : Concernant des propositions d’attribution de nom au nouveau regroupement scolaire faites en mairie, Monsieur le Maire répond que seul le SYRPI peut décider d’attribuer un nom et que ce n’est pour le moment pas à l’ordre du jour. Toutefois, les propositions ont été transmises au SYRPI qui en a pris connaissance. Mme BOUVIER demande où en est la réparation de la toiture de l’abribus nouvellement installé à Villers les Potées. Monsieur le Maire répond que les pièces sont en attente de réception et confirme que tout cela est bien sous garanti. M. CHAPELON explique que les barrières ont été enlevées devant la salle des fêtes. Monsieur le Maire confirme qu’elles seront réinstallées à la fin des travaux du RPC mais pas au niveau de la porte de la salle des fêtes pour permettre le passage des personnes à mobilité réduite (PMR). Mme HOCQUARD demande si une chasse aux œufs pour Pâques sera organisée. Mme BOUVIER répond que l’AFLC la prend en charge et qu’une distribution sera faite aux enfants de la commune pour les inviter à y participer. L’âge limite de participation est fixé à 10 ans et le rendez-vous est à la maison forestière à 14 H le lundi 10 avril. Mme BOUVIER demande s’il est possible de faire un planning pour s’occuper de sortir et rentrer les containers municipaux (cimetière, salle des fêtes, mairie-école) afin que ce ne soit pas toujours les mêmes personnes. M. ANCELLIN propose de mettre les containers de tri du côté pair par exemple et les containers de déchets ménagers du côté impair mais le positionnement a été décidé par la CCPV et ne peux pas être changé. Le conseil se demande si un regroupement des containers ne pourrait pas être envisageable (gain de temps pour la collecte). Renseignement sera pris auprès du service concerné. L’ordre du jour étant épuisé, la séance est close à 21 H 55
    Publié le 03/04/2023

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 27 FÉVRIER 2023

    DÉLIBÉRATION ANIMATION GLOBALE ESVM; DÉLIBÉRATION CONVENTION CAF – REGROUPEMENT SCOLAIRE; DÉLIBÉRATION ADOPTION NOUVEAU NOM DU SYRPI; DÉLIBÉRATION CRUCIFIX RUE SAINT WAAST; DÉLIBÉRATION REMBOURSEMENT FRAIS HUISSIER TRÉSORERIE; DÉLIBÉRATION REMBOURSEMENT FRAIS HUISSIER LOCATAIRES; DÉLIBÉRATION DÉLÉGATION COMPÉTENCE ÉCOLE – MAIRIE AU SYRPI; DIVERS : Monsieur le Maire a répondu aux questions transmises par M. PIECH, présent au Conseil Municipal et qui a eu la gentillesse de faire l’intermédiaire. Toutefois, Monsieur le Maire déplore la situation car la mairie et lui-même sont accessibles à tous, tant par les permanences que par le téléphone ou les mails. Monsieur le Maire préfèrerait que les personnes concernées posent elles-mêmes leurs questions. L’ordre du jour étant épuisé, la séance est close à 22 H 00
    Publié le 27/02/2023

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2022

    DÉLIBÉRATION APPROBATION ZONAGE ASSAINISSEMENT; BILAN RÉUNION PUBLIQUE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF; BILAN RAPPORT ENQUÊTE PUBLIQUE; DIVERS : Le Conseil Municipal est informé que les abribus prévus au budget 2022 seront installés à Grand Champ et Villers les Potées début 2023. M. CHAPELON déplore les difficultés de suivi du contrat de maintenance avec la société Damoisy car malgré de nombreuses relances, les interventions sont très difficiles à obtenir. Le Conseil Municipal remercie chaleureusement M. MOTTE pour la restauration de la Croix de Saint Waast, et Mme ANCELLIN également pour avoir donné son autorisation. Le Conseil Municipal remercie vivement M. PIECH pour son prêt de la boite à lettre du Père Noël pour que les enfants de la commune. Le Conseil Municipal est informé qu’environ 2 fois par an, l’ONF effectue un ramassage des divers détritus dans les bois de la commune. Le Conseil Municipal les en remercie. Il est rappelé au Conseil Municipal que la compétence eau est prise par la CCPV au 1er janvier 2023. Le syndicat des eaux de Bargny – Cuvergnon sera officiellement dissous, après délibération de ses membres, dans le courant du dernier trimestre 2023. L’ordre du jour étant épuisé, la séance est close à 21 H 50
    Publié le 19/12/2022

  • CONSEIL MUNICIPAL 7 NOVEMBRE 2022

    DÉLIBÉRATION RPQS DÉCHETS MÉNAGERS 2021 : DÉLIBÉRATION ADMISSION CRÉANCES EN NON VALEUR : DÉLIBÉRATION ENTRETIEN ÉCLAIRAGE PUBLIC : DÉLIBÉRATION CONVENTION REFACTURATION MO ASSAINISSEMENT CCPV : PRÉPARATION RÉUNION PUBLIQUE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : DIVERS : Le Conseil Municipal, en partenariat avec l’AFLC, décide d’organiser le prochain « Repas des Anciens » dans une salle de restaurant privatisée. Les invitations sont transmises sous réserve d’être inscrit sur la liste électorale communale et d’avoir 65 ans révolus. M. MORTELETTE se rallie à la majorité mais souligne que la décision de se faire dans une salle extérieure à la commune n’a pas été discutée au préalable avec tous les membres du Conseil Municipal, il rappelle que la commune prend en charge le coût du repas et estime donc qu’il devrait être discuté avec l’ensemble du Conseil de la préparation de ce repas et des décisions qui en découlent.
    Publié le 07/11/2022

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 5 SEPTEMBRE 2022

    DÉLIBÉRATION DÉCISIONS MODIFICATIVES BP 2022 : DÉLIBÉRATION CONVENTION SUBVENTION ASSAINISSEMENT CCPV : DÉLIBÉRATION CONCESSION CIMETIÈRE : DÉLIBÉRATION REMBOURSEMENT DE FRAIS : DÉLIBÉRATION PARTENARIAT CONSEIL DÉPARTEMENTAL PASS PERMIS :ÉTUDE DEVIS RADAR PÉDAGOGIQUE : DIVERS : Monsieur le Maire fait part de la demande de Mme MERLOT, habitant au 339 rue Saint Waast, d’installer un miroir à la sortie de son habitation en raison d’une mauvaise visibilité. Lors d’une prochaine commande de panneaux par la commune, le Conseil Municipal donne son accord pour l’acquisition d’un miroir supplémentaire. Monsieur le Maire rend compte aux conseillers de la réunion qui s’est tenue l’après-midi même avec le SYRPI et les entreprises pour la construction du nouveau regroupement scolaire. Malheureusement, du retard est à déplorer et les travaux du Regroupement Pédagogique Concentré (RPC) ne débuteront qu’à partir du 19 octobre prochain. Monsieur le Maire annonce les dates de permanences du commissaire enquêteur pour l’étude publique du zonage d’assainissement qui aura lieu du 20/09/2022 au 24/10/2022 : Mardi 20 septembre 2022 de 09 h 30 à 12 h 00 - Mercredi 05 octobre 2022 de 09 h 30 à 12 h 00 Lundi 24 octobre 2022 de 13 h 30 à 16 h 30 Le Conseil Municipal regrette qu’une permanence un samedi matin ne soit pas possible.
    Publié le 05/10/2022

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 07 AVRIL 2022

    VOTE DES IMPOSITIONS COMMUNALES 2022; VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 COMMUNE; APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL; VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022 COMMUNE; DÉLIBÉRATION MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCPV – COMPÉTENCE EAU; DÉLIBÉRATION TARIF LOCATION SALLE DES FÊTES; DÉLIBÉRATION DÉLÉGUÉ DU MAIRE - URBANISME; PRÉPARATION ÉLECTIONS LÉGISLATIVES; POINT SUR L’ASSAINISSEMENT; DIVERS (SYRPI).
    Publié le 18/04/2022

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MARS 2022

    DÉLIBÉRATION REMBOURSEMENT DE FRAIS. DÉLIBÉRATION ADHÉSION COMMUNE D’ANGICOURT AU SEZEO. DÉLIBÉRATION DÉBAT GARANTIES PROTECTION AGENTS (PROTECTION SANTÉ COMPLÉMENTAIRE) DONNANT MANDAT AU CENTRE DE GESTION DE L’OISE. DÉLIBÉRATION PARTENARIAT LOCATION SALLE DES FÊTES / HABITANTS DE LA COMMUNE DE LA VILLENEUVE SOUS THURY. DÉLIBÉRATION INAUGURATION TERRAIN PÉTANQUE. POINT AVANCEMENT DU PLAN LOCAL D’URBANISME. POINT AVANCEMENT DU REGROUPEMENT PÉDAGOGIQUE CONCENTRÉ. POINT SUR L’ASSAINISSEMENT. PRÉPARATION FESTIVITÉS COMMUNALES.
    Publié le 14/03/2022

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JANVIER 2022

    DÉLIBÉRATION DEMANDE DE SUBVENTION DETR – CD 2022 TRAVAUX VOIRIE. DÉLIBÉRATION DEMANDE DE SUBVENTION DETR – CD 2022 EAUX PLUVIALES. DÉLIBÉRATION DÉCISION MODIFICATIVE BP 2021 – ÉTUDE DE CIRCULATION. DÉLIBÉRATION AUTORISATION DÉPENSE INVESTISSEMENT. DÉLIBÉRATION APPROBATION CONTRAT DE LOCATION SALLE DES FÊTES. POINT AVANCEMENT DU PLAN LOCAL D’URBANISME. POINT AVANCEMENT DU REGROUPEMENT PÉDAGOGIQUE CONCENTRÉ. DIVERS, reports festivités nouvel an, vitesse excessive.
    Publié le 10/01/2022

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 8 NOVEMBRE 2021

    • Délibération Validation Acte Administratif Terrain RPC (Regroupement Pédagogique Concentré) • Divers Rappels règle de savoir vire et déjections canines; Stationnement; Réponses au publique concernant le RPC
    Publié le 15/11/2021

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2021

    • Délibération RPQS SPANC & SMDO 2020 CCPV • Délibération RPQS 2020 SIE Bargny - Cuvergnon • Délibération Pacte Financier CCPV • Délibération Création Voie privée / 4 Logements La Tournelle • Délibération Décisions Modificatives Budget 2021 (Dépenses RPC Fonctionnement / Investissement) • Délibération Durée Amortissement Création RPC • Délibération Délégation Maitrise Ouvrage SYRPI (Condition DSIL : Construction Ecole – Cantine et Périscolaire) • Divers Dissolution régie salle des fêtes; Cahier de concertation PLU; Site communal; Etude de circulation; Permis de construire RPC; Organisation journée citoyenne.
    Publié le 27/09/2021

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 5JUILLET 2021

    • Délibération Débat Orientation PADD / PLU de la commune • Délibération Décisions Modificatives / Régularisation trésorerie • Délibération Adhésion CCPV contrôle des hydrants • Délibération Adhésion ENT 1er degré avec le SMOTHD • Organisation Journées Citoyennes 2021 • Préparation Réunion Aquilon • Commission Communale Fêtes et Cérémonies • Divers Compétence eau; Zérophyto entretient village; Nommage terrain activités; Organisation Office de Tourisme.
    Publié le 05/07/2021

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MAI 2021

    DÉLIBÉRATION CHANGEMENT STATUTS INTITULÉ DU SYRPI - RPC . DÉLIBÉRATION DÉCISIONS MODIFICATIVES BP 2021 . DÉLIBÉRATION SURSEOIR À STATUER DEMANDES D’URBANISME PLU . DÉLIBÉRATION CONDITIONS REMBOURSEMENT LOCATION SALLE DES FÊTES / COVID . DÉLIBÉRATION RENOUVELLEMENT BAIL ANTENNE ORANGE . DIVERS
    Publié le 10/05/2021

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 AVRIL 2021

    VOTE DES IMPOSITIONS COMMUNALES 2021 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020 COMMUNE APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021 COMMUNE DÉLIBÉRATION AFFECTATION DE RÉSULTAT DÉLIBÉRATION MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCPV DÉLIBÉRATION MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCPV DIVERS
    Publié le 19/04/2021

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 08 MARS 2021

    • Délibération Choix Cabinet Urbanisme Plan Local Urbanisme • Délibération Convention Urbanisme / Instruction CCPV • Délibération Acte Administratif Terrain Regroupement Scolaire • Délibération Tarification Utilisation Vidéoprojecteur Salle des Fêtes • Délibération Remboursement de frais / Achat matériel • Proposition Blason communal / nom des habitants • Divers
    Publié le 08/03/2021

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JANVIER 2021

    • Délibération Attribution numéro de voirie • Délibération Décision Modificative Budget 2021 FNGIR • Délibération Demande de Subvention Travaux Eglise – Région Hauts de France • Délibération Demande de Subvention Travaux Eglise - Association du Patrimoine • Divers
    Publié le 18/01/2021

  • CONSEIL MUNICIPAL du 12 octobre 2020

    DÉLIBÉRATION FONDATION DU PATRIMOINE DÉLIBÉRATION DEMANDE DE SUBVENTION CCPV - CD DÉLIBÉRATION TEMPS TRAVAIL HEBDOMADAIRE SECRÉTARIAT DÉLIBÉRATION PRESCRIPTION RAPPEL D’INDICE DÉLIBÉRATION OPPOSITION PLUi DÉLIBÉRATION APPROBATION RPQS SPANC ET DES DÉCHETS MÉNAGERS DU SMDO (Syndicat Mixte du Département de l’Oise) 2019 DÉLIBÉRATION PRESCRIPTION PLAN LOCAL URBANISME COMMUNAL DÉSIGNATION DES COMMISSIONS COMMUNALES DIVERS
    Publié le 12/10/2020

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2020

    DÉLIBÉRATION DÉCISIONS MODIFICATIVES BP 2020 : DÉLIBÉRATION AFFECTATION DE RÉSULTAT : DÉLIBÉRATION AMORTISSEMENT DÉPLOIEMENT FIBRE OPTIQUE : DÉLIBÉRATION REMBOURSEMENT PANNEAU ACCUEIL COMMUNE : DÉLIBÉRATION CRÉATION RÉGIE LOCATION SALLE DES FÊTES : DÉLIBÉRATION CONDITIONS DE PAIEMENT LOCATIONS DE LA SALLE DES FÊTES : DÉLIBÉRATION COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS : DÉLIBÉRATION GROUPEMENT DE COMMANDES CCPV : DÉLIBÉRATION DÉLÉGUÉS SMOTHD : DÉLIBÉRATION CONVENTION PAYFIP : POINT SUR LE PROJET REGROUPEMENT PÉDAGOGIQUE CONCENTRÉ (RPC) : DIVERS :
    Publié le 21/09/2020

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2020

    DÉLIBÉRATION INDEMNITÉS DES ÉLUS : DÉLIBÉRATION DÉLÉGATION DES COMPÉTENCES DU MAIRE : VOTE DES IMPOSITIONS COMMUNALES 2020 : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 COMMUNE : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020 COMMUNE : DÉLIBÉRATION AFFECTATION DE RÉSULTAT : DÉLIBÉRATION SUBVENTION ASSOCIATION : DÉLIBÉRATION INDEMNITÉS RECEVEUR MUNICIPAL : DÉLIBÉRATION REMBOURSEMENT DE FRAIS : DÉLIBÉRATION DÉMARCHES ÉTUDES PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) : TRAVAUX MAIRIE - ÉCOLE : POINT SUR LE PROJET REGROUPEMENT PÉDAGOGIQUE CONCENTRÉ (RPC) : DIVERS :
    Publié le 15/06/2020

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2020

    ÉLECTION DU MAIRE : DÉLIBÉRATION NOMBRE D’ADJOINTS : DÉLIBÉRATION POUR LA DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS : FORMATION DES COMMISSIONS :
    Publié le 25/05/2020

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2O JANVIER 2020

    DÉLIBÉRATION APPROBATION DU ZONAGE ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES : DÉLIBÉRATION APPROBATION DU ZONAGE ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES : DÉLIBÉRATION DEMANDE DE SUBVENTION CONTRAT DE RURALITÉ : DÉLIBÉRATION APPROBATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE OUVERT « Agence de Gestion et Développement Informatique » (A.GE.D.I) : DÉLIBÉRATION PRESCRIPTION QUADRIENNALE RAPPEL INDICE : DÉLIBÉRATION PRESCRIPTION QUADRIENNALE RAPPEL INDICE POUR ANNUALISATION DES SALAIRES : DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2020 : POINT SUR LE PERMIS DE CONSTRUIRE A GRAND CHAMP – LA TOURNELLE : PRÉPARATION DU BUREAU DE VOTE DES ÉLECTIONS MUNICIPALES :
    Publié le 20/01/2020

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 DÉCEMBRE 2019

    DÉLIBÉRATION DÉCISION MODIFICATIVE BP 2019 :
    Publié le 26/12/2019

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2019

    RPQS ; DM éclairage public Villers les Potées ; Demande subvention Aquillon ; Remplacement EP Forêt Marronniers ; Tarifs salle des fêtes ; Assainissement résultat étude ;
    Publié le 23/09/2019

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2019

    INTERVENTION DE M. Sylvain COLLARD – PRÉSENTATION PROJET MÉTHANISATION SUR GONDREVILLE ; DÉLIBÉRATION OBLIGATION DE DÉPOT DÉCLARATION PRÉALABLE POUR ÉDIFICATION DE CLOTURE ; DÉLIBÉRATION INSTITUANT LE PERMIS DE DÉMOLIR ; DÉLIBÉRATION TRANSFERT COMPÉTENCES EAU ET ASSAINISSMENT ; DÉLIBÉRATION CHOIX D’UNE DATE – RAPPORT SCHÉMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT CUVERGNON.
    Publié le 24/06/2019

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2019

    • Vote des impositions communales 2019 • Vote du Compte Administratif 2018 • Approbation du Compte de Gestion 2018 • Vote du Budget Primitif 2019 • Délibération affectation de résultat • Délibération subvention associations • Délibération Convention participation financière Fibre Optique • Délibération Adhésion ADICO • Délibération protection des données (RGPD) avec l’ADICO • Délibération attribution de n° de voirie (Division de parcelles – rue de l’église)
    Publié le 04/04/2019

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FÉVRIER 2019

    Convention ACTE avec la préfecture ; Révision des statuts de la CCPV ; remboursement décorations de noel ; Aide à la formation professionnelle ; Digestat endives du Valois.
    Publié le 11/02/2019

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 NOVEMBRE 2018

    DÉLIBÉRATION ADHÉSION SYRPI AUTHEUIL EN VALOIS - BOURSONNE - IVORS ; DÉLIBÉRATION GROUPEMENT DE COMMANDES CCPV - COMMUNES ; POINT SUR LA SOUSCRIPTION DE LA FONDATION DU PATRIMOINE - ÉGLISE ;
    Publié le 26/11/2018

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2018

    Délibération attribution numéro de voirie suite division de parcelle ; Délibération attributions compensatrices ccpv ; Délibération délégation au maire – vente terrain défense incendie ; Délibération avancement de grade ; Délibération subvention association club cycliste du Valois ;Délibération taxe aménagement 2019 ;Délibération approbation rpqs spanc 2017.
    Publié le 24/10/2018

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 02 JUILLET 2018

    Agent recenseur, RGPD, RPQS Eau, Pacte financier CCPV
    Publié le 02/07/2018

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 2018

    Budget 2018, numéros de voirie Grand Champ et Villers les Potées, Grade des agents, convention animation Valois Multien, travaux église pluviaux, avancement RPC
    Publié le 09/04/2018

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 08 JANVIER 2018

    Défense incendie Villers les Potées, Entretien des terrains privés
    Publié le 08/01/2018