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Les comptes rendus du conseil

Vous pouvez consulter les comptes rendus du conseil municipal .

J'attire votre attention que ces publication sont à votre disposition pour information. Seuls les comptes rendus consultables en mairie ont une valeur officielle.

Bonne lecture

Le Maire

  • CONSEII MUNICIPAL DU 24 JUIN 2019

    INTERVENTION DE M. Sylvain COLLARD – PRÉSENTATION PROJET MÉTHANISATION SUR GONDREVILLE ; DÉLIBÉRATION OBLIGATION DE DÉPOT DÉCLARATION PRÉALABLE POUR ÉDIFICATION DE CLOTURE ; DÉLIBÉRATION INSTITUANT LE PERMIS DE DÉMOLIR ; DÉLIBÉRATION TRANSFERT COMPÉTENCES EAU ET ASSAINISSMENT ; DÉLIBÉRATION CHOIX D’UNE DATE – RAPPORT SCHÉMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT CUVERGNON.
    Publié le 24/06/2019

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2019

    • Vote des impositions communales 2019 • Vote du Compte Administratif 2018 • Approbation du Compte de Gestion 2018 • Vote du Budget Primitif 2019 • Délibération affectation de résultat • Délibération subvention associations • Délibération Convention participation financière Fibre Optique • Délibération Adhésion ADICO • Délibération protection des données (RGPD) avec l’ADICO • Délibération attribution de n° de voirie (Division de parcelles – rue de l’église)
    Publié le 04/04/2019

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FÉVRIER 2019

    Convention ACTE avec la préfecture ; Révision des statuts de la CCPV ; remboursement décorations de noel ; Aide à la formation professionnelle ; Digestat endives du Valois.
    Publié le 11/02/2019

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 NOVEMBRE 2018

    DÉLIBÉRATION ADHÉSION SYRPI AUTHEUIL EN VALOIS - BOURSONNE - IVORS ; DÉLIBÉRATION GROUPEMENT DE COMMANDES CCPV - COMMUNES ; POINT SUR LA SOUSCRIPTION DE LA FONDATION DU PATRIMOINE - ÉGLISE ;
    Publié le 26/11/2018

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2018

    Délibération attribution numéro de voirie suite division de parcelle ; Délibération attributions compensatrices ccpv ; Délibération délégation au maire – vente terrain défense incendie ; Délibération avancement de grade ; Délibération subvention association club cycliste du Valois ;Délibération taxe aménagement 2019 ;Délibération approbation rpqs spanc 2017.
    Publié le 24/10/2018

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 02 JUILLET 2018

    Agent recenseur, RGPD, RPQS Eau, Pacte financier CCPV
    Publié le 02/07/2018

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 2018

    Budget 2018, numéros de voirie Grand Champ et Villers les Potées, Grade des agents, convention animation Valois Multien, travaux église pluviaux, avancement RPC
    Publié le 09/04/2018

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 08 JANVIER 2018

    Défense incendie Villers les Potées, Entretien des terrains privés
    Publié le 08/01/2018