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Les comptes rendus du conseil

Vous pouvez consulter les comptes rendus du conseil municipal .

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Bonne lecture

Le Maire

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MAI 2021

    DÉLIBÉRATION CHANGEMENT STATUTS INTITULÉ DU SYRPI - RPC . DÉLIBÉRATION DÉCISIONS MODIFICATIVES BP 2021 . DÉLIBÉRATION SURSEOIR À STATUER DEMANDES D’URBANISME PLU . DÉLIBÉRATION CONDITIONS REMBOURSEMENT LOCATION SALLE DES FÊTES / COVID . DÉLIBÉRATION RENOUVELLEMENT BAIL ANTENNE ORANGE . DIVERS
    Publié le 10/05/2021

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 AVRIL 2021

    VOTE DES IMPOSITIONS COMMUNALES 2021 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020 COMMUNE APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021 COMMUNE DÉLIBÉRATION AFFECTATION DE RÉSULTAT DÉLIBÉRATION MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCPV DÉLIBÉRATION MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCPV DIVERS
    Publié le 19/04/2021

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 08 MARS 2021

    • Délibération Choix Cabinet Urbanisme Plan Local Urbanisme • Délibération Convention Urbanisme / Instruction CCPV • Délibération Acte Administratif Terrain Regroupement Scolaire • Délibération Tarification Utilisation Vidéoprojecteur Salle des Fêtes • Délibération Remboursement de frais / Achat matériel • Proposition Blason communal / nom des habitants • Divers
    Publié le 08/03/2021

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JANVIER 2021

    • Délibération Attribution numéro de voirie • Délibération Décision Modificative Budget 2021 FNGIR • Délibération Demande de Subvention Travaux Eglise – Région Hauts de France • Délibération Demande de Subvention Travaux Eglise - Association du Patrimoine • Divers
    Publié le 18/01/2021

  • CONSEIL MUNICIPAL du 12 octobre 2020

    DÉLIBÉRATION FONDATION DU PATRIMOINE DÉLIBÉRATION DEMANDE DE SUBVENTION CCPV - CD DÉLIBÉRATION TEMPS TRAVAIL HEBDOMADAIRE SECRÉTARIAT DÉLIBÉRATION PRESCRIPTION RAPPEL D’INDICE DÉLIBÉRATION OPPOSITION PLUi DÉLIBÉRATION APPROBATION RPQS SPANC ET DES DÉCHETS MÉNAGERS DU SMDO (Syndicat Mixte du Département de l’Oise) 2019 DÉLIBÉRATION PRESCRIPTION PLAN LOCAL URBANISME COMMUNAL DÉSIGNATION DES COMMISSIONS COMMUNALES DIVERS
    Publié le 12/10/2020

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2020

    DÉLIBÉRATION DÉCISIONS MODIFICATIVES BP 2020 : DÉLIBÉRATION AFFECTATION DE RÉSULTAT : DÉLIBÉRATION AMORTISSEMENT DÉPLOIEMENT FIBRE OPTIQUE : DÉLIBÉRATION REMBOURSEMENT PANNEAU ACCUEIL COMMUNE : DÉLIBÉRATION CRÉATION RÉGIE LOCATION SALLE DES FÊTES : DÉLIBÉRATION CONDITIONS DE PAIEMENT LOCATIONS DE LA SALLE DES FÊTES : DÉLIBÉRATION COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS : DÉLIBÉRATION GROUPEMENT DE COMMANDES CCPV : DÉLIBÉRATION DÉLÉGUÉS SMOTHD : DÉLIBÉRATION CONVENTION PAYFIP : POINT SUR LE PROJET REGROUPEMENT PÉDAGOGIQUE CONCENTRÉ (RPC) : DIVERS :
    Publié le 21/09/2020

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2020

    DÉLIBÉRATION INDEMNITÉS DES ÉLUS : DÉLIBÉRATION DÉLÉGATION DES COMPÉTENCES DU MAIRE : VOTE DES IMPOSITIONS COMMUNALES 2020 : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 COMMUNE : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020 COMMUNE : DÉLIBÉRATION AFFECTATION DE RÉSULTAT : DÉLIBÉRATION SUBVENTION ASSOCIATION : DÉLIBÉRATION INDEMNITÉS RECEVEUR MUNICIPAL : DÉLIBÉRATION REMBOURSEMENT DE FRAIS : DÉLIBÉRATION DÉMARCHES ÉTUDES PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) : TRAVAUX MAIRIE - ÉCOLE : POINT SUR LE PROJET REGROUPEMENT PÉDAGOGIQUE CONCENTRÉ (RPC) : DIVERS :
    Publié le 15/06/2020

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2020

    ÉLECTION DU MAIRE : DÉLIBÉRATION NOMBRE D’ADJOINTS : DÉLIBÉRATION POUR LA DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS : FORMATION DES COMMISSIONS :
    Publié le 25/05/2020

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2O JANVIER 2020

    DÉLIBÉRATION APPROBATION DU ZONAGE ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES : DÉLIBÉRATION APPROBATION DU ZONAGE ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES : DÉLIBÉRATION DEMANDE DE SUBVENTION CONTRAT DE RURALITÉ : DÉLIBÉRATION APPROBATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE OUVERT « Agence de Gestion et Développement Informatique » (A.GE.D.I) : DÉLIBÉRATION PRESCRIPTION QUADRIENNALE RAPPEL INDICE : DÉLIBÉRATION PRESCRIPTION QUADRIENNALE RAPPEL INDICE POUR ANNUALISATION DES SALAIRES : DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2020 : POINT SUR LE PERMIS DE CONSTRUIRE A GRAND CHAMP – LA TOURNELLE : PRÉPARATION DU BUREAU DE VOTE DES ÉLECTIONS MUNICIPALES :
    Publié le 20/01/2020

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 DÉCEMBRE 2019

    DÉLIBÉRATION DÉCISION MODIFICATIVE BP 2019 :
    Publié le 26/12/2019

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2019

    RPQS ; DM éclairage public Villers les Potées ; Demande subvention Aquillon ; Remplacement EP Forêt Marronniers ; Tarifs salle des fêtes ; Assainissement résultat étude ;
    Publié le 23/09/2019

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2019

    INTERVENTION DE M. Sylvain COLLARD – PRÉSENTATION PROJET MÉTHANISATION SUR GONDREVILLE ; DÉLIBÉRATION OBLIGATION DE DÉPOT DÉCLARATION PRÉALABLE POUR ÉDIFICATION DE CLOTURE ; DÉLIBÉRATION INSTITUANT LE PERMIS DE DÉMOLIR ; DÉLIBÉRATION TRANSFERT COMPÉTENCES EAU ET ASSAINISSMENT ; DÉLIBÉRATION CHOIX D’UNE DATE – RAPPORT SCHÉMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT CUVERGNON.
    Publié le 24/06/2019

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2019

    • Vote des impositions communales 2019 • Vote du Compte Administratif 2018 • Approbation du Compte de Gestion 2018 • Vote du Budget Primitif 2019 • Délibération affectation de résultat • Délibération subvention associations • Délibération Convention participation financière Fibre Optique • Délibération Adhésion ADICO • Délibération protection des données (RGPD) avec l’ADICO • Délibération attribution de n° de voirie (Division de parcelles – rue de l’église)
    Publié le 04/04/2019

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FÉVRIER 2019

    Convention ACTE avec la préfecture ; Révision des statuts de la CCPV ; remboursement décorations de noel ; Aide à la formation professionnelle ; Digestat endives du Valois.
    Publié le 11/02/2019

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 NOVEMBRE 2018

    DÉLIBÉRATION ADHÉSION SYRPI AUTHEUIL EN VALOIS - BOURSONNE - IVORS ; DÉLIBÉRATION GROUPEMENT DE COMMANDES CCPV - COMMUNES ; POINT SUR LA SOUSCRIPTION DE LA FONDATION DU PATRIMOINE - ÉGLISE ;
    Publié le 26/11/2018

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2018

    Délibération attribution numéro de voirie suite division de parcelle ; Délibération attributions compensatrices ccpv ; Délibération délégation au maire – vente terrain défense incendie ; Délibération avancement de grade ; Délibération subvention association club cycliste du Valois ;Délibération taxe aménagement 2019 ;Délibération approbation rpqs spanc 2017.
    Publié le 24/10/2018

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 02 JUILLET 2018

    Agent recenseur, RGPD, RPQS Eau, Pacte financier CCPV
    Publié le 02/07/2018

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 2018

    Budget 2018, numéros de voirie Grand Champ et Villers les Potées, Grade des agents, convention animation Valois Multien, travaux église pluviaux, avancement RPC
    Publié le 09/04/2018

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 08 JANVIER 2018

    Défense incendie Villers les Potées, Entretien des terrains privés
    Publié le 08/01/2018