Les comptes rendus du conseil

DÉLIBÉRATION RPQS DÉCHETS MÉNAGERS 2021 : DÉLIBÉRATION ADMISSION CRÉANCES EN NON VALEUR : DÉLIBÉRATION ENTRETIEN ÉCLAIRAGE PUBLIC : DÉLIBÉRATION CONVENTION REFACTURATION MO ASSAINISSEMENT CCPV : PRÉPARATION RÉUNION PUBLIQUE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : DIVERS : Le Conseil Municipal, en partenariat avec l’AFLC, décide d’organiser le prochain « Repas des Anciens » dans une salle de restaurant privatisée. Les invitations sont transmises sous réserve d’être inscrit sur la liste électorale communale et d’avoir 65 ans révolus. M. MORTELETTE se rallie à la majorité mais souligne que la décision de se faire dans une salle extérieure à la commune n’a pas été discutée au préalable avec tous les membres du Conseil Municipal, il rappelle que la commune prend en charge le coût du repas et estime donc qu’il devrait être discuté avec l’ensemble du Conseil de la préparation de ce repas et des décisions qui en découlent.

Publié le 07/11/2022

DÉLIBÉRATION DÉCISIONS MODIFICATIVES BP 2022 : DÉLIBÉRATION CONVENTION SUBVENTION ASSAINISSEMENT CCPV : DÉLIBÉRATION CONCESSION CIMETIÈRE : DÉLIBÉRATION REMBOURSEMENT DE FRAIS : DÉLIBÉRATION PARTENARIAT CONSEIL DÉPARTEMENTAL PASS PERMIS :ÉTUDE DEVIS RADAR PÉDAGOGIQUE : DIVERS : Monsieur le Maire fait part de la demande de Mme MERLOT, habitant au 339 rue Saint Waast, d’installer un miroir à la sortie de son habitation en raison d’une mauvaise visibilité. Lors d’une prochaine commande de panneaux par la commune, le Conseil Municipal donne son accord pour l’acquisition d’un miroir supplémentaire. Monsieur le Maire rend compte aux conseillers de la réunion qui s’est tenue l’après-midi même avec le SYRPI et les entreprises pour la construction du nouveau regroupement scolaire. Malheureusement, du retard est à déplorer et les travaux du Regroupement Pédagogique Concentré (RPC) ne débuteront qu’à partir du 19 octobre prochain. Monsieur le Maire annonce les dates de permanences du commissaire enquêteur pour l’étude publique du zonage d’assainissement qui aura lieu du 20/09/2022 au 24/10/2022 : Mardi 20 septembre 2022 de 09 h 30 à 12 h 00 - Mercredi 05 octobre 2022 de 09 h 30 à 12 h 00 Lundi 24 octobre 2022 de 13 h 30 à 16 h 30 Le Conseil Municipal regrette qu’une permanence un samedi matin ne soit pas possible.

Publié le 05/10/2022

VOTE DES IMPOSITIONS COMMUNALES 2022; VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 COMMUNE; APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL; VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022 COMMUNE; DÉLIBÉRATION MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCPV – COMPÉTENCE EAU; DÉLIBÉRATION TARIF LOCATION SALLE DES FÊTES; DÉLIBÉRATION DÉLÉGUÉ DU MAIRE - URBANISME; PRÉPARATION ÉLECTIONS LÉGISLATIVES; POINT SUR L’ASSAINISSEMENT; DIVERS (SYRPI).

Publié le 18/04/2022

DÉLIBÉRATION REMBOURSEMENT DE FRAIS. DÉLIBÉRATION ADHÉSION COMMUNE D’ANGICOURT AU SEZEO. DÉLIBÉRATION DÉBAT GARANTIES PROTECTION AGENTS (PROTECTION SANTÉ COMPLÉMENTAIRE) DONNANT MANDAT AU CENTRE DE GESTION DE L’OISE. DÉLIBÉRATION PARTENARIAT LOCATION SALLE DES FÊTES / HABITANTS DE LA COMMUNE DE LA VILLENEUVE SOUS THURY. DÉLIBÉRATION INAUGURATION TERRAIN PÉTANQUE. POINT AVANCEMENT DU PLAN LOCAL D’URBANISME. POINT AVANCEMENT DU REGROUPEMENT PÉDAGOGIQUE CONCENTRÉ. POINT SUR L’ASSAINISSEMENT. PRÉPARATION FESTIVITÉS COMMUNALES.

Publié le 14/03/2022

DÉLIBÉRATION DEMANDE DE SUBVENTION DETR – CD 2022 TRAVAUX VOIRIE. DÉLIBÉRATION DEMANDE DE SUBVENTION DETR – CD 2022 EAUX PLUVIALES. DÉLIBÉRATION DÉCISION MODIFICATIVE BP 2021 – ÉTUDE DE CIRCULATION. DÉLIBÉRATION AUTORISATION DÉPENSE INVESTISSEMENT. DÉLIBÉRATION APPROBATION CONTRAT DE LOCATION SALLE DES FÊTES. POINT AVANCEMENT DU PLAN LOCAL D’URBANISME. POINT AVANCEMENT DU REGROUPEMENT PÉDAGOGIQUE CONCENTRÉ. DIVERS, reports festivités nouvel an, vitesse excessive.

Publié le 10/01/2022

• Délibération Validation Acte Administratif Terrain RPC (Regroupement Pédagogique Concentré) • Divers Rappels règle de savoir vire et déjections canines; Stationnement; Réponses au publique concernant le RPC

Publié le 15/11/2021

• Délibération RPQS SPANC & SMDO 2020 CCPV • Délibération RPQS 2020 SIE Bargny - Cuvergnon • Délibération Pacte Financier CCPV • Délibération Création Voie privée / 4 Logements La Tournelle • Délibération Décisions Modificatives Budget 2021 (Dépenses RPC Fonctionnement / Investissement) • Délibération Durée Amortissement Création RPC • Délibération Délégation Maitrise Ouvrage SYRPI (Condition DSIL : Construction Ecole – Cantine et Périscolaire) • Divers Dissolution régie salle des fêtes; Cahier de concertation PLU; Site communal; Etude de circulation; Permis de construire RPC; Organisation journée citoyenne.

Publié le 27/09/2021

• Délibération Débat Orientation PADD / PLU de la commune • Délibération Décisions Modificatives / Régularisation trésorerie • Délibération Adhésion CCPV contrôle des hydrants • Délibération Adhésion ENT 1er degré avec le SMOTHD • Organisation Journées Citoyennes 2021 • Préparation Réunion Aquilon • Commission Communale Fêtes et Cérémonies • Divers Compétence eau; Zérophyto entretient village; Nommage terrain activités; Organisation Office de Tourisme.

Publié le 05/07/2021

DÉLIBÉRATION CHANGEMENT STATUTS INTITULÉ DU SYRPI - RPC . DÉLIBÉRATION DÉCISIONS MODIFICATIVES BP 2021 . DÉLIBÉRATION SURSEOIR À STATUER DEMANDES D’URBANISME PLU . DÉLIBÉRATION CONDITIONS REMBOURSEMENT LOCATION SALLE DES FÊTES / COVID . DÉLIBÉRATION RENOUVELLEMENT BAIL ANTENNE ORANGE . DIVERS

Publié le 10/05/2021

VOTE DES IMPOSITIONS COMMUNALES 2021 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020 COMMUNE APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021 COMMUNE DÉLIBÉRATION AFFECTATION DE RÉSULTAT DÉLIBÉRATION MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCPV DÉLIBÉRATION MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCPV DIVERS

Publié le 19/04/2021

• Délibération Choix Cabinet Urbanisme Plan Local Urbanisme • Délibération Convention Urbanisme / Instruction CCPV • Délibération Acte Administratif Terrain Regroupement Scolaire • Délibération Tarification Utilisation Vidéoprojecteur Salle des Fêtes • Délibération Remboursement de frais / Achat matériel • Proposition Blason communal / nom des habitants • Divers

Publié le 08/03/2021

• Délibération Attribution numéro de voirie • Délibération Décision Modificative Budget 2021 FNGIR • Délibération Demande de Subvention Travaux Eglise – Région Hauts de France • Délibération Demande de Subvention Travaux Eglise - Association du Patrimoine • Divers

Publié le 18/01/2021

DÉLIBÉRATION FONDATION DU PATRIMOINE DÉLIBÉRATION DEMANDE DE SUBVENTION CCPV - CD DÉLIBÉRATION TEMPS TRAVAIL HEBDOMADAIRE SECRÉTARIAT DÉLIBÉRATION PRESCRIPTION RAPPEL D’INDICE DÉLIBÉRATION OPPOSITION PLUi DÉLIBÉRATION APPROBATION RPQS SPANC ET DES DÉCHETS MÉNAGERS DU SMDO (Syndicat Mixte du Département de l’Oise) 2019 DÉLIBÉRATION PRESCRIPTION PLAN LOCAL URBANISME COMMUNAL DÉSIGNATION DES COMMISSIONS COMMUNALES DIVERS

Publié le 12/10/2020

DÉLIBÉRATION DÉCISIONS MODIFICATIVES BP 2020 : DÉLIBÉRATION AFFECTATION DE RÉSULTAT : DÉLIBÉRATION AMORTISSEMENT DÉPLOIEMENT FIBRE OPTIQUE : DÉLIBÉRATION REMBOURSEMENT PANNEAU ACCUEIL COMMUNE : DÉLIBÉRATION CRÉATION RÉGIE LOCATION SALLE DES FÊTES : DÉLIBÉRATION CONDITIONS DE PAIEMENT LOCATIONS DE LA SALLE DES FÊTES : DÉLIBÉRATION COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS : DÉLIBÉRATION GROUPEMENT DE COMMANDES CCPV : DÉLIBÉRATION DÉLÉGUÉS SMOTHD : DÉLIBÉRATION CONVENTION PAYFIP : POINT SUR LE PROJET REGROUPEMENT PÉDAGOGIQUE CONCENTRÉ (RPC) : DIVERS :

Publié le 21/09/2020

DÉLIBÉRATION INDEMNITÉS DES ÉLUS : DÉLIBÉRATION DÉLÉGATION DES COMPÉTENCES DU MAIRE : VOTE DES IMPOSITIONS COMMUNALES 2020 : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 COMMUNE : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020 COMMUNE : DÉLIBÉRATION AFFECTATION DE RÉSULTAT : DÉLIBÉRATION SUBVENTION ASSOCIATION : DÉLIBÉRATION INDEMNITÉS RECEVEUR MUNICIPAL : DÉLIBÉRATION REMBOURSEMENT DE FRAIS : DÉLIBÉRATION DÉMARCHES ÉTUDES PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) : TRAVAUX MAIRIE - ÉCOLE : POINT SUR LE PROJET REGROUPEMENT PÉDAGOGIQUE CONCENTRÉ (RPC) : DIVERS :

Publié le 15/06/2020

ÉLECTION DU MAIRE : DÉLIBÉRATION NOMBRE D’ADJOINTS : DÉLIBÉRATION POUR LA DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS : FORMATION DES COMMISSIONS :

Publié le 25/05/2020

DÉLIBÉRATION APPROBATION DU ZONAGE ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES : DÉLIBÉRATION APPROBATION DU ZONAGE ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES : DÉLIBÉRATION DEMANDE DE SUBVENTION CONTRAT DE RURALITÉ : DÉLIBÉRATION APPROBATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE OUVERT « Agence de Gestion et Développement Informatique » (A.GE.D.I) : DÉLIBÉRATION PRESCRIPTION QUADRIENNALE RAPPEL INDICE : DÉLIBÉRATION PRESCRIPTION QUADRIENNALE RAPPEL INDICE POUR ANNUALISATION DES SALAIRES : DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2020 : POINT SUR LE PERMIS DE CONSTRUIRE A GRAND CHAMP – LA TOURNELLE : PRÉPARATION DU BUREAU DE VOTE DES ÉLECTIONS MUNICIPALES :

Publié le 20/01/2020

DÉLIBÉRATION DÉCISION MODIFICATIVE BP 2019 :

Publié le 26/12/2019

RPQS ; DM éclairage public Villers les Potées ; Demande subvention Aquillon ; Remplacement EP Forêt Marronniers ; Tarifs salle des fêtes ; Assainissement résultat étude ;

Publié le 23/09/2019

INTERVENTION DE M. Sylvain COLLARD – PRÉSENTATION PROJET MÉTHANISATION SUR GONDREVILLE ; DÉLIBÉRATION OBLIGATION DE DÉPOT DÉCLARATION PRÉALABLE POUR ÉDIFICATION DE CLOTURE ; DÉLIBÉRATION INSTITUANT LE PERMIS DE DÉMOLIR ; DÉLIBÉRATION TRANSFERT COMPÉTENCES EAU ET ASSAINISSMENT ; DÉLIBÉRATION CHOIX D’UNE DATE – RAPPORT SCHÉMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT CUVERGNON.

Publié le 24/06/2019

• Vote des impositions communales 2019 • Vote du Compte Administratif 2018 • Approbation du Compte de Gestion 2018 • Vote du Budget Primitif 2019 • Délibération affectation de résultat • Délibération subvention associations • Délibération Convention participation financière Fibre Optique • Délibération Adhésion ADICO • Délibération protection des données (RGPD) avec l’ADICO • Délibération attribution de n° de voirie (Division de parcelles – rue de l’église)

Publié le 04/04/2019

Convention ACTE avec la préfecture ; Révision des statuts de la CCPV ; remboursement décorations de noel ; Aide à la formation professionnelle ; Digestat endives du Valois.

Publié le 11/02/2019

DÉLIBÉRATION ADHÉSION SYRPI AUTHEUIL EN VALOIS - BOURSONNE - IVORS ; DÉLIBÉRATION GROUPEMENT DE COMMANDES CCPV - COMMUNES ; POINT SUR LA SOUSCRIPTION DE LA FONDATION DU PATRIMOINE - ÉGLISE ;

Publié le 26/11/2018

Délibération attribution numéro de voirie suite division de parcelle ; Délibération attributions compensatrices ccpv ; Délibération délégation au maire – vente terrain défense incendie ; Délibération avancement de grade ; Délibération subvention association club cycliste du Valois ;Délibération taxe aménagement 2019 ;Délibération approbation rpqs spanc 2017.

Publié le 24/10/2018

Agent recenseur, RGPD, RPQS Eau, Pacte financier CCPV

Publié le 02/07/2018

Budget 2018, numéros de voirie Grand Champ et Villers les Potées, Grade des agents, convention animation Valois Multien, travaux église pluviaux, avancement RPC

Publié le 09/04/2018

Défense incendie Villers les Potées, Entretien des terrains privés

Publié le 08/01/2018